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Modèle:PD-Art/fr

De Du haut d'min terril
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Version du 7 octobre 2013 à 13:51 par Waipdesign (discuter | contributions)

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Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain Cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré.
Ceci est valable en Australie, ainsi que dans l’Union européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.


<center>Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public.

Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.</center>
{{PD-Art}} template without parameter: please specify why the underlying work is public domain in both the source country and the United States
(Usage: {{PD-Art|1=|deathyear=|country=|date=}}, where parameter #1 can be PD-old-auto, PD-old-auto-1923, PD-old-100 or similar)
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